En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.sculptureplus.org l’identité des différents intervenants dans le cadre de son édition et sa mise en ligne : Editeur : Sculpture Plus, fonds de dotation déclaré sous le n° de SIRET 9252377800012 – 59-61 rue de Grenelle, téléphone : 01 42 22 11 66 Créateur : BWAT Responsable publication : Pierre Lorquin Hébergeur : IONOS
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
En accédant et en utilisant le site www.sculptureplus.org, les utilisateurs acceptent sans réserve les conditions générales d’utilisation décrites ci-dessous. A noter que ces conditions peuvent être modifiées ou complétées à tout moment. Il est donc conseillé de les consulter régulièrement. Le site est généralement disponible en continu, sauf interruption planifiée pour maintenance technique par le fonds de dotation Sculpture Plus. Dans ce cas, nous nous efforcerons de prévenir les utilisateurs à l’avance des dates et heures prévues pour ces opérations. Le site est régulièrement mis à jour par Pierre Lorquin. Les mentions légales peuvent également être modifiées sans préavis et restent applicables à tous les utilisateurs. Nous encourageons les utilisateurs à les consulter fréquemment pour rester informés des changements.
3. Description des services fournis
Le site www.sculptureplus.org a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités du fonds de dotation Sculpture Plus et notamment de permettre aux individuels et aux entreprises d’adhérer au fonds ainsi que de s’abonner à la newsletter de Sculpture+.
Toutes les informations indiquées sur le site www.sculptureplus.org sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’être modifiées. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.sculptureplus.org ne sont pas exhaustifs.
Le fonds de dotation Sculpture Plus ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, les utilisateurs du site s’engagent à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.
4. Engagement des utilisateurs du site
Les utilisateurs garantissent le fonds de l’exactitude de tout élément communiqué et s’engagent à informer le fonds de tout changement d’un de ces éléments à l’adresse : contact@sculptureplus.org
Dès qu’ils en ont connaissance, les utilisateurs doivent informer le fonds de la perte ou du vol de leur carte de mécène, du détournement ou de l’utilisation non autorisée de la carte d’adhérent à l’adresse : contact@sculptureplus.org
5. Adhésion à la newsletter Sculpture+
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6. Propriété intellectuelle et contrefaçon
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8. Limitation de responsabilité du fonds de dotation Sculpture Plus
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9. Contenus illicites
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10. Liens hypertextes
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